Institut des Hauts-de-seine - Institut 92 santé, solidarité, prévention

Crédits et mentions légales

Editeur du site

Association Institut des Hauts de Seine

25, boulevard des Bouvets 92000 Nanterre

Tél. : +33 (0)1 41 37 11 10

www.institut-hauts-de-seine.org

Droits d’auteurs et reproduction interdite – Copyrights

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur ce site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle , seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sauf autorisation préalable, toute reproduction totale ou partielle de ce site ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Informations nominatives

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contacter le webmaster : solidarite-institut@hauts-de-seine.fr

Marque

Tous droits réservés. Institut des Hauts de Seine, Giga la vie, Sourire de Noel, Choeurs Vermeilles, … sont des marques déposée.

Avertissement

Les informations présentées sur ce site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle.